Le site du Dalloz soulève le problème de la modification du concept de diffamation causé par les blogs.
En effet, la facilité avec laquelle on modifie un texte dans un cybercarnet ou avec laquelle on supprime une page peuvent faire disparaître rapidement la matérialité de la preuve de la diffamation. D’autant plus que ni les pages caches des moteurs de recherche ni l’impression papier ne peuvent servir de preuve. Et il est rare de surfer avec un huissier à ses côtés.
L’article cite deux cas (l’écrivain Virginie Despentes ou Loïc Le Meur) dans lesquels une injonction de la victime a entraîné la modification du texte incriminé et l’extinction du contentieux. Dalloz cite également le cas inverse où Christophe Grébert qui est quand même poursuivi en justice par le maire de sa ville.
Se dirige-t-on vers la disparition de l’idée de responsabilité comme le souligne l’article ? Pratique qui encouragerait une nouvelle forme sournoise de diffamation, intouchable, comme l’évoque Cyril ? A mon avis les juristes n’en ont pas fini avec ce problème.
(via Christophe, par mail)
