Fuzz gagne son procès en appel

par Xavier de Mazenod • 21 novembre 2008

Si vous arrivez ici pour la première fois, vous avez peut-être envie de vous abonner à notre fil RSS pour rester en contact (adresse du flux RSS).
Merci de votre visite !

Au-delà du soulagement pour Eric Dupin qui vient de gagner en appel contre Olivier Martinez dans l’affaire Fuzz, il y a lieu de se réjouir.

Les juges de seconde instance ont compris la nature du Web : Fuzz n’a pas pu porter atteinte à la vie privée d’Olivier Martinez puisqu’il n’était pas l’auteur de l’article mais son relai.

C’est toujours agréable quand les magistrats disent le droit, en l’espèce la LCEN.

Cela va peut-être calmer les avocats qui s’étaient engouffrés dans cette jurisprudence Fuzz.

(via Techcrunch)

A lire également

Commentaires(1) Non classé

Commentaires

Un soulagement pour tous les relayeurs d’info !!! ça va permettre à Eric de repartir du bon pied ;)

 

Laissez un commentaire

Sylvain

Encore un copain que notre bon président ne savait pas où placer ! L’internet...

Mica

Personnellement je préfère la côte d’azur, vous pouvez la découvrir via mon site internet :...

robert rousselle

Monsieur, J’ai 42 ans et malheureusement j’ai une reconnaissance de travailleur handicapé...

Xavier de Mazenod

D’accord avec toi : la collaboration présuppose une volonté et donc une attitude positive....

ocarbone

La collaboration repose sur une attitude individuelle et collective, “open-space/bureau fermé”...